Code de suivi

RVSCDPRQ

Étapes

  1. 1Informations pratiques
  2. 2Identification du président de l'association
  3. 3Contacts de l'association
  4. 4Documents à fournir
  5. 5Validation

Reférencement de mon association auprès des services de la Ville

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé pour constituer un répertoire communal des associations. Elles sont conservées jusqu'à votre demande de suppression et sont destinées aux services de la Ville ainsi qu'au public dans le cas où vous souhaitez apparaître dans le livret.
Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au service Vie associative de la mairie de La Seyne-sur-Mer, quai Saturnin Fabre, 83500 La Seyne-sur-Mer. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Laurence BRENIER, responsable du traitement.



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